Marque enregistrée - Marque en vigueur

novéaqua
Bains Import

Numéro de dépôt :
4528392
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
novéaqua de Bains Import

Présentation de la marque novéaqua

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par Bains Import auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « novéaqua » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est Bains Import domicilié(e) 8 rue de l'Est - 92100 - Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bains Import, Monsieur Eric Abtan domicilié(e) 2 route de BU - 78550 - Houdan - France.

La marque novéaqua a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novéaqua arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

Bains Import a également déposé les autres marques suivantes : Piezzi , Sanita , NOVEA , AMBRA


Bains Import - 8 rue de l'Est - 92100 - Boulogne - France


Bains Import, Monsieur Eric Abtan - 2 route de BU - 78550 - Houdan - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; étagères ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles.